Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ilo PÂTISSERIE
M. Joinau Xavier

Numéro de dépôt :
4051179
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/11/2023
ilo PÂTISSERIE de Joinau Xavier

Présentation de la marque ilo PÂTISSERIE

Déposée le 29 novembre 2013 par monsieur Joinau Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ilo PÂTISSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Joinau Xavier domicilié(e) Le clos bleu, chemin de patret - 47240 - BON ENCONTRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Joinau Xavier domicilié(e) Le clos bleu, chemin de patret - 47240 - BON ENCONTRE - France.

La marque ilo PÂTISSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ilo PÂTISSERIE est expirée depuis le 29 novembre 2023.

Joinau Xavier a également déposé les autres marques suivantes : ilo pâtisserie


M. Joinau Xavier - Le clos bleu, chemin de patret - 47240 - BON ENCONTRE - France


M. Joinau Xavier - Le clos bleu, chemin de patret - 47240 - BON ENCONTRE - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 17 février 2014 - Retrait partiel n°618671 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-17

Café, thé, cacao, sucre, ; farine et préparations faites de ceréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; Salon de thé.